Le droit au respect en propriété littéraire et artistique : étude comparée

Abstract

La protection du droit d’auteur et des droits voisins demeure l’un des sujets les plus importants en propriété intellectuelle. Le développement continu des nouvelles technologies et l’avènement du numérique et internet font apparaitre de nombreuses questions qui émergent dans ce domaine, en particulier l’élargissement du champ de protection des créations relevant des nouvelles technologies. Cette thèse aborde les problématiques liées à l’aspect moral de la création littéraire et artistique, plus précisément le droit au respect, composante fondamentale des droits moraux, droit qui se subdivise en droit au respect du nom, de la qualité et le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre, prérogative d’ordre extrapatrimoniale accordée à l’auteur et à l’artiste interprète par la législation algérienne et de nombreuses des législations internationales. Ainsi, rédigée dans une optique de droit comparé (droit français, droit européen, droit anglo-saxon), cette étude se voulait analytique et critique, concernait l’ensemble des notions liées de près ou de loin au droit au respect : la définition du droit au respect et de ses éléments, les dimensions de cet attribut, les protections nationales et internationales de ce droit, l’exercice de ce droit dans les différentes catégories de la création littéraire et artistique et les conflits liés à l’exercice de ce droit avec les autres prérogatives reconnues à l’auteur et à l’artiste interprète.