Veuillez utiliser cette adresse pour citer ce document : https://ds.univ-oran2.dz:8443/jspui/handle/123456789/1133
Titre: Organismes enquêteurs sur scène de crime
Auteur(s): BENAHMED, Chérifa
Mots-clés: Scène De Crime, Enquête; Mode D’intervention; Intervenants; Officier De Police Judiciaire; Technicien Scène De Crime; Expertise Pénale; Traitement; Pièce A Conviction; Criminalistique.
Date de publication: 25-fév-2015
Editeur: Université d'Oran 2 Mohamed Ben Ahmed
Résumé: Le premier axe englobe « le traitement de la scène de crime ». En parlant avant tout de la scène de crime qui est le sujet du premier chapitre. Ce dernier est divisé en deux sections ; la première section sur l’étape de l’enquête ou figure le traitement de la scène de crime et la deuxième section sur l’organisation et mode d’intervention sur une scène de crime. Quant au chapitre II, il expose les différents intervenants sur scène de crime. Ce dernier est traité en deux sections, la première expose les principaux intervenants sur scène de crime, tandis que la deuxième expose les autres services intervenants sur scène de crime. Après avoir éclairci les opérations et modes d’intervention des différents intervenants sur scène de crime, on passe au traitement des pièces à conviction- qui constitue une partie de la scène de crime- traitée par la direction criminalistique de l’Institut Nationale de Criminalistique et de Criminologie de la GENDARMERIE NATIONALE ( INCC/GN),qui sera le thème du deuxième titre de ce mémoire. Le premier chapitre traitera des dispositions communes des départements de la direction criminalistique de l’INCC/GN. La première section englobe le cadre juridique de l’expertise pénale tandis que la deuxième, donne un aperçu de statistiques, sur les activités de la direction criminalistique de l’INCC/GN. Quant au deuxième chapitre, il se vocalise sur la DIRECTION CRIMINALISTIQUE de l’INCC/GN, par la présentation de ses différents départements. En démontrant le rôle de chacun d’eux dans le traitement des pièces à conviction.
URI/URL: https://ds.univ-oran2.dz:8443/jspui/handle/123456789/1133
Collection(s) :Magister Droit Privé

Fichier(s) constituant ce document :
Fichier Description TailleFormat 
Organismes enquêteurs sur scène de crime.pdf4,86 MBAdobe PDFVoir/Ouvrir


Tous les documents dans DSpace sont protégés par copyright, avec tous droits réservés.