L'équilibre du contrat de consommation : Etude comparative

Abstract

Le contrat de consommation se caractérise par des clauses préétablies qui sont des conditions générales qui ne peuvent pas se négocier, elles sont rédigées par le professionnel lui- même , et le consommateur va signer le contrat et sera sensé les avoir acceptées , ce qui constitue un danger pour lui .A cet effet deux théories sont mise en œuvres, la première s'inspire de l'autonomie de la volonté , il faut un consentement éclairé du consommateur ,et la deuxième cherche à équilibrer le contrat en supprimant les clauses déséquilibrées ( clauses abusives ) cet équilibre du contrat de consommation sera rechercher aussi bien dans les dispositions du droit commun ( imprévision , bonne foi , vices du consentement , garantie des vices cachés ,résolution ; résiliation ….. etc ) , que dans les dispositions spéciales du droit de la consommation aussi bien de façon préventive que curative.