https://ds.univ-oran2.dz:8443/jspui/handle/123456789/853 2026-07-27T10:14:14Z 2026-07-27T10:14:14Z بسعدي, نو رة https://ds.univ-oran2.dz:8443/jspui/handle/123456789/5373 2022-11-24T09:04:58Z 2022-01-01T00:00:00Z

Titre: حق العدول في العقد الالكتروني الاستهلاكي في القانون المقارن Auteur(s): بسعدي, نو رة Résumé: «Le droit de rétractation dans le contrat électronique de consommation en droit comparé » Résumé : La théorie du contrat a connu une transformation importante dans le contrat de la consommation online, justifiée par le besoin de protéger le consommateur online, en tant que partie faible de la relation contractuelle, qui manque d'expérience et de connaissances par rapport à la ressource online, surtout après la déficience de la théorie générale du contrat dans la protection du consommateur online. Il était nécessaire à la législation de mettre en place des mécanismes juridiques pour protéger et rétablir l'équilibre dans la relation contractuelle du consommateur d'une manière à éliminer le risque et le préjudice pour le consommateur. La rétractation est considérée comme l'un des mécanismes juridiques les plus importants développés qui visent à protéger le consommateur online, car il accorde au consommateur un délai de grâce pour s'assurer de sa satisfaction à l'égard du contrat et choisit entre la poursuite du contrat ou sa rétractation. Compte tenu de la gravité de cette procédure et de sa violation du principe de force obligatoire du contrat, la législation qui le contenait le réglait par des règles juridiques impératives quant aux conditions juridiques de sa pratique et de son champ d'application.Contract theory has undergone an important transformation in the online consumer contract, justified by the need to protect the online consumer, as a weak part of the contractual relationship, who lacks experience and knowledge in relation to the resource. online, especially after the deficiency of the general theory of the contract in the protection of the online consumer. It was necessary for the legislation to put in place legal mechanisms to protect and restore the balance in the consumer's contractual relationship in such a way as to eliminate risk and harm to the consumer. Withdrawal is considered one of the most important legal mechanisms developed that aim to protect the online consumer, as it grants the consumer a grace period to ensure his satisfaction with the contract and chooses between prosecution of the contract or its withdrawal. Given the seriousness of this procedure and its violation of the principle of binding force of the contract, the legislation which contained it regulated it by mandatory legal rules as to the legal conditions of its practice and its scope.شهدت نظرية العقد تحولا مهما ضمن العقد الاستهلاكي الالكتروني بررتها حاجة المستهلك الالكتروني للحماية بصفته الطرف الضعيف العلاقة التعاقدية الذي يفتقر للخبرة والمعرفة مقارنة بالمورد الالكتروني خاصة بعد قصور النظرية العامة للعقد في حماية المستهلك الالكتروني، فكان من الضروري أن تضع التشريعات آليات قانونية لحمايته وإعادة التوازن إلى العلاقة العقدية الاستهلاكية بما يرفع الخطر والضرر على المستهلك، ويعد العدول أحد أهم الآليات القانونية المستحدثة التي تهدف إلى حماية المستهلك الالكتروني حيث يمنح للمستهلك مهلة للتأكد من رضائه بالعقد ويختار بين الاستمرار في العقد أو العدول عنه، ونظرا لخطورة هذا الإجراء ومساسه بمبدأ القوة الملزمة للعقد قامت التشريعات التي تضمنته بتنظيمه بقواعد قانونية آمرة من حيث الشروط القانونية لممارسته ونطاقه.

2022-01-01T00:00:00Z BOUKHELF, Yamina https://ds.univ-oran2.dz:8443/jspui/handle/123456789/3337 2021-01-24T09:49:39Z 2012-01-01T00:00:00Z

Titre: LES ACCORDS CADRES DE DISTRIBUTION Auteur(s): BOUKHELF, Yamina Résumé: Avec le développement de l’industrie qui a entraîné une production de masse, les opérations de distribution ont beaucoup évoluées, cependant, les fournisseurs préfèrent le plus souvent envisager avec leurs distributeurs des relations plus durables dans le temps, permettant un approvisionnement régulier et une pénétration plus efficace du marché. A cet effet ils concluent avec ces revendeurs ce qu’on appelle les accords cadres ou contrats cadres de distribution. Le contrat cadre se définit comme un contrat qui fixe les conditions dans lesquelles les contrats d’application ou d’exécution seront conclus dans le futur. En matière de distribution, parce que l’achat et la vente constitue l’objet du contrat cadre les contrats d’application prennent nécessairement la forme de vente. Il faut souligner que la technique du contrat cadre est appliquée dans plusieurs activités économiques, mais, le domaine privilégié de cette structure est la distribution, ce contrat constitue l’aspect du contrat cadre le plus riches, le plus intéressent et le plus développé. Cependant, l’organisation de distribution sur cette technique n’est pas sans soulever des difficultés, car ces contrats posent beaucoup de problèmes, des problèmes de qualification, de validité, des problèmes aussi d’exécution et de rupture, La question essentielle qui se pose donc au tour de cette structure, c’est quel est le rôle et l’efficacité des accords cadres comme mode d’organisation de distribution ? Et quel est leur régime en l’absence de toute réglementation ? De ce fais, la première partie a été consacrée aux spécificités des accords cadres de distribution, alors que la deuxième partie porte sur le régime commun de ces accords. Dans les spécificités des accords cadres de distribution, on a montré en premier lieu la notion de contrat cadre, dont on déterminé d’une part la nature juridique du contrat cadre de distribution, et d’autre part le lien caractéristique qui unit ce contrat cadre avec les contrats d’applications. Une autre spécificité du contrat cadre comme mode d’organisation de distribution réside dans sa diversité, mais la doctrine distingue généralement entre deux catégories : les contrats cadres organisés sur un territoire, c'est-à-dire se fondent sur l’exclusivité territoriale à la charge du fournisseur. Cette catégorie comporte le contrat de concession exclusive, ce dernier qui suscite une grande application par rapport aux autres réseaux de distribution en Algérie, notamment dans la commercialisation d’automobiles. Cette catégorie comporte aussi le contrat de franchise de distribution, cependant à la différence du contrat de concession exclusive, ce contrat se fonde sur le transfert d’un savoir-faire. L’autre catégorie porte sur les contrats cadres organisés sans protection territoriale, elle comporte le contrat approvisionnement exclusif, ce contrat repose sur l’engagement du distributeur de ne s’approvisionner en produits contractuels qu’auprès d’un seul fournisseur, et le contrat de distribution sélective ce dernier est appliqué dans la commercialisation des produits de nature spécifique qui nécessitent ce mode de distribution. Quant au régime commun des accords cadre de distribution, on a traité en premier lieu la formation du contrat cadre de distribution, ce contrat est un contrat innomé, il est soumis donc au règles du droit commun. Cependant, ce contrat par sa nature affecte le libre jeu de la concurrence, à cet effet, il doit respecter les règles du droit de la concurrence. Cette partie porte aussi sur les différentes difficultés que posent l’exécution des accords cadres de distribution, ainsi que leur rupture. Cette dernière est très importante car elle met fin à des relations contractuelles liant les parties depuis plusieurs années. Le contrat cadre de distribution prend fin soit par l’arrivée de son terme soit par la résiliation unilatérale lorsqu’il est conclu pour une durée indéterminée. Enfin La rupture du contrat cadre de distribution comme une relation inscrite dans la durée produit des conséquences très importantes, notamment pour les marchandises non vendues par le distributeur et le matériel prêté par le fournisseur. Enfin on posé La question sur le droit de distributeur d’une indemnisation pour la perte de sa clientèle après l’expiration du contrat cadre de distribution.

2012-01-01T00:00:00Z عمراني, أحمد https://ds.univ-oran2.dz:8443/jspui/handle/123456789/3073 2020-03-09T11:22:31Z 2010-01-01T00:00:00Z

Titre: حمایة الجسم البشرى في ظل الممارسات الطبیة والعلمیة الحدیثة (في القانون الوضعي والشریعة) Auteur(s): عمراني, أحمد

2010-01-01T00:00:00Z